Collections de l'Université Robert Schuman • Centre du droit de l'entreprise

Achir BASSAM EL-DAYE

La fiducie en droit privé libanais


2008 • 20 €
256 p. • 16,5x24 cm

ISBN 13 : 978-2-86820-365-6


Le Liban s'est doté, en 1996, d'un important texte de loi sur le développement du marché financier et des contrats fiduciaires. Cette législation invite tout d'abord le lecteur à se replonger dans un passé lointain. En effet, la célèbre Ecole de droit de Beyrouth avait été associée, en son temps, à la préparation du Corpus juris civilis, qui avait supprimé les dernières traces de l'antique fiducia. Ainsi, Beyrouth, par un paradoxe de l'Histoire, fait renaître la fiducie plus de 1450 ans plus tard. Avec l'adoption de cette loi, le Liban fait assurément œuvre de pionnier dans cette partie du monde.

Le présent ouvrage éclaire puissamment la nouvelle fiducie libanaise, par ses sources d'inspiration, luxembourgeoise et suisse avant tout, sa nature juridique, son régime et ses applications pratiques. En comparant la fiducie libanaise avec l'institution-soeur des pays de tradition civiliste et le trust, l'auteur offre au lecteur un vaste panorama de droit comparé. Loin de se satisfaire du régime actuel de la fiducie libanaise, Me Achir Dayé préconise d'utiles réformes en vue d'améliorer la jeune institution.

Le présent ouvrage intéressera au premier chef les juristes libanais, qu'ils soient théoriciens ou praticiens, les banquiers et les institutions financières. Mais il touchera également un plus vaste public, par ses aspects de droit comparé se rapportant à la fiducie, mais aussi, d'une manière plus générale, au droit libanais.

Table des matières

Préface de Claude Witz

Chapitre préliminaire : Introduction au système juridique libanais

Introduction générale

Titre I : Les sources d'inspiration du législateur libanais
Chapitre 1 : Le Luxembourg
Chapitre 2 : La France
Chapitre 3 : La Suisse
Chapitre 4 : L'Allemagne
Chapitre 5 : Le Québec
Chapitre 6 : Le Trust Anglo-Saxon
Conclusion générale du titre premier

Titre II : L'acte fiduciaire libanais
Chapitre 1 : La nature juridique de l'acte fiduciaire libanais
Chapitre 2 : La réalité du patrimoine fiduciaire libanais

Titre III : Les cas d'application de la fiducie libanaise
Chapitre 1 : La fiducie-gestion
Chapitre 2 : La fiducie-sûreté

Titre IV : Fiducie libanaise, secret bancaire, blanchiment d'argent et ordre public
Chapitre 1 : Fiducie libanaise, droit des sociétés et ordre public
Chapitre 2 : L'impact du secret bancaire libanais et des contrats fiduciaires sur le blanchiment d'argent

Conclusion générale
Annexe
Bibliographie
Index alphabétique
Table des matières