Collections de l'Université Robert Schuman • Centre de droit privé fondamental                                                            


Aubry et Rau.
Leurs œuvres, leurs enseignements

Sous la direction de Jean-Michel Poughon


2006 • 15 €
155 p. • 16,5x24 cm

ISBN 13 : 978-2-86820-284-0
ISBN 10 : 2-86820-284-5

Les contributions reproduites dans ce volume célèbrent deux éminentes personnalités alsaciennes du 19e siècle dans l’ordre du droit : Charles Aubry, né à Saverne (1803-1882) et Charles-Frédéric Rau, né à Bouxwiller (1803-1877).

D’abord professeurs à la Faculté de droit de Strasbourg, puis, après l’annexion de l’Alsace en 1870, conseillers à la Cour de cassation de Paris, ils ont montré, par la théorie et la pratique, qu’il est impossible d’ignorer la culture juridique de son voisin. Les synthèses qu’ils ont promues, notamment le Cours de droit civil français (qui devient l’une des principales références de la doctrine française) témoignent de la fécondité de cette double culture, autant que de leur humanisme.

Table des matières

Préface • Jean-Michel Poughon

Propos d’ouverture • Guy Canivet

Aubry et Rau, Conseillers à la Cour de cassation • Jean-François Weber
La Cour de cassation entre 1870 et 1878
L’œuvre juridictionnelle d’Aubry et Rau
Aubry et Rau, juges suppléants au Tribunal de Strasbourg
L’œuvre de Charles Aubry comme Conseiller rapporteur
L’œuvre de Frédéric Charles Rau comme Conseiller rapporteur
Annexe : Arrêts au rapport de Charles Aubry et Charles Rau publiés

De la Faculté au Palais : brèves observations sur la réception de la doctrine de Aubry et Rau par la Cour de cassation • Nicolas Rontchevsky
I – Une doctrine attentive à la vie du droit
II – Une doctrine consacrée par la jurisprudence

Mise en perspective et perspectives de la théorie du patrimoine • Frédéric Zénati
I – Mise en perspective
II – Perspectives [La personnalité juridique – La patrimonialité]

Heurs et malheurs de l’esprit de système : la théorie du patrimoine d’Aubry et Rau • Alain Sériaux
I – Unité de la théorie du patrimoine
II – Unicité de la théorie du patrimoine

Personnalité et « biens innés » chez Aubry et Rau : entre nature et abstraction • David Deroussin
I – La juridicité naturelle de l’homme et sa dignité
   A – L’homme, sujet de droit par nature
   B – L’homme, entre sujet et objet ?
II – De la nature à l’abstraction
   A – La dichotomie personne / individu et l’erreur en matière de mariage
   B – La personnalité comme abstraction dans ses rapports avec la théorie du patrimoine

Sur le patrimoine génétique • Bernard Edelman
I – Patrimoine génétique et patrimoine de la personne
   A – La notion de patrimoine chez Aubry et Rau
   B – Patrimoine génétique et droit de propriété
II – Patrimoine génétique et patrimoine collectif
   A – Le patrimoine génétique, chose commune
   B – Le patrimoine génétique et l’humanité

Aubry et Rau vus par les manuels de droit civil • Georges Wiederkehr
I – Une image incertaine et brouillée
II – Un tachisme aléatoire

Aubry et Rau en 2003 • Philippe Malaurie
I – Aperçus statistiques
   A – Vue quantitative de 1845 à 1940
   B – Étude qualitative de 1990 à 2002
II – Deux grands thèmes d’Aubry et Rau
   A – Patrimoine et personne
   B – Transmission des droits et obligations à l’ayant cause titre particulier
Conclusion : l’humanisme d’Aubry et Rau