Collections de l'Université
Robert Schuman • Institut de recherches Carré de Malberg
Les droits sociaux ou la démolition de quelques poncifs
Sous la direction de Constance Grewe et Florence Benoît-Rohmer
2003 • ISBN 2-86820-247-0
186 pages • 16,5x24 cm
PRIX : 15 €
Les droits sociaux redeviennent actuels, notamment dans le sillage de
la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne,
et donc aussi de la future Constitution européenne. Mais les interrogations
à leur sujet demeurent nombreuses.
Le colloque, organisé à Strasbourg les 15 et 16 juin 2001,
visait à réexaminer le bien-fondé d’un certain
nombre d’opinions fort répandues, telles l’injusticiabilité
ou le coût élevé des droits sociaux, afin de savoir
s’il s’agit là de simples lieux communs, de poncifs à
démolir, ou d’une réalité pourvue d’un
fondement juridique solide. Pour ce faire, les réflexions, émanant
d’universitaires et de praticiens originaires de divers États
européens, se consacrent d’abord au réexamen du concept,
puis à un bilan des instruments de protection des droits sociaux.
Table des matières
Avant-propos • Constance Grewe
Ouverture • Pierre-Henri Imbert
I – Le concept des droits sociaux
Les générations de droits • Alessandro Pizzorusso
Les droits sociaux sont-ils nécessairement injusticiables ? •
Christoph Gusy
Le coût économique des droits sociaux • François
Legendre
Droits sociaux et droits collectifs • Norbert Olszak
II – Les instruments de protection des droits sociaux
Les droits sociaux constitutionnels • Constance Grewe
Quelques remarques sur la protection des droits sociaux en général
et sur la Charte sociale en particulier • Franz Matscher
La Charte sociale européenne • Régis Brillat
Le projet de protocole additionnel au Pacte international relatif aux
droits économiques, sociaux et culturels • Giorgio Malinverni
Les droits sociaux dans la jurisprudence de la nouvelle Cour européenne
des droits de l’homme • Françoise Tulkens
Exercice de « jurisprudence-fiction » : la protection des
droits sociaux par la Cour européenne des droits de l’homme
• Frédéric Sudre
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ou
une remise en cause des poncifs en matière de droits économiques
et sociaux • Florence Benoît-Rohmer