Collections de l'Université
Robert Schuman • Institut de recherches Carré de Malberg
Julien HENNINGER
Marbury v. Madison
Un arrêt fondateur, mal fondé
2005 • ISBN 2-86820-283-7
118 pages • 16,5x24 cm
PRIX : 15 €
Marbury v. Madison est sans doute la décision de justice la
plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà
été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard
nouveau et audacieux sur cette affaire en dévoilant un aspect,
resté jusqu’ici largement ignoré, de cet arrêt
fondateur.
Dans cette affaire, qui met en cause l’étendue des compétences
de première instance de la Cour Suprême des États-Unis,
celle-ci interprète l’article III, section 2, alinéa
2 de la Constitution, qui précise la répartition de ses
compétences, et elle interdit au législateur d’y apporter
une quelconque modification. Toutefois, dans son raisonnement, la Cour
omet de citer une partie de cet alinéa : « avec telles exceptions
[…] que le Congrès aura établies ». C’est
cette omission qui transforme cet arrêt fondateur en arrêt
mal fondé, en le faisant reposer sur une copie erronée de
la Constitution.
L’argumentation est menée avec méthode et prudence.
L’auteur explique en quoi cette omission permet à la Cour
Suprême d’aboutir à une solution dont le fondement est
inexact. Quelle est l’intentionnalité de cette omission ?
Elle fut consciente et volontaire, car nécessaire à la démarche
téléologique et réaliste de la Cour et de son président,
le Chief Justice Marshall.
Table des matières
Préface de Constance Grewe
Introduction
PREMIÈRE PARTIE : DE L’IMPORTANCE DE L’OMISSION
Chapitre 1 : L’interprétation des textes utilisés
dans Marbury v. Madison
I) Les différentes interprétations possibles de l’article
III, section 2, alinéa 2 de la Constitution
A) Les pouvoirs du Congrès sur le
degré de compétence de la Cour Suprême
B) Le Congrès peut soustraire certaines
affaires à tout examen par la Cour Suprême
II) La constitutionnalité du Judiciary Act de 1789
A) Un ajout à la compétence
de première instance de la Cour Suprême conforme à
la Constitution
B) L’articulation entre injonction
(mandamus) et affaire (case)
Chapitre 2 : Les conséquences de l’omission
I) Une omission qui fonde l’arrêt
A) Un article de la Constitution mal cité
B) Une omission qui change le sens de l’arrêt
C) Une omission qui permet la déclaration
d’incompétence
II) Les répercussions de l’omission pour les protagonistes
A) Marbury perd son procès
B) L’administration gagne le procès
C) Marshall, la Cour et l’arrêt
Marbury v. Madison
SECONDE PARTIE : DU CARACTÈRE INTENTIONNEL DE L’OMISSION
Chapitre 1 : La (re)connaissance de cette omission
I) La citation de la Constitution par la Cour Cuprême
A) La nécessaire rigueur du juge
B) Une rigueur incertaine du Chief Justice
Marshall
II) Recherche d’explication du silence de la doctrine
A) Une omission connue, mais considérée
sans importance
B) Une omission qui a largement échappé
à la doctrine
Chapitre 2 : Le « coup » du chief justice
Marshall
I) Une interprétation réaliste de la Constitution dans Marbury
v. Madison
A) La Cour ne pouvait pas délivrer
l’injonction
B) L’omission comme unique moyen de
ne pas délivrer l’injonction
II) Les deux types de lecture de la Constitution dans Marbury v. Madison
A) Une lecture restrictive quant à
la compétence de la Cour Suprême en première instance
B) Une lecture extensive quant au pouvoir
d’interprétation de la Constitution par la Cour Suprême
III) Une interprétation différente de l’article III,
section 2, alinéa 2 dans Marbury v. Madison et dans les
arrêts postérieurs
Chapitre 3 : Une omission nécessaire à la sauvegarde
de la légitimité de la Cour Suprême
I) La protection de la Cour Suprême de 1803
II) La protection de la légitimité de l’institution
judiciaire
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
Arrêt Marbury v. Madison (1803)
Constitution du 17 septembre 1787 (traduction
française)
Constitution du 17 septembre 1787
Liste des arrêts de la Cour Suprême
citant in extenso et correctement l’article III, section 2,
alinéa 2